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Marques déposées par la société CHATEAU DE REY (EARL
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LES GALETS ROULÉS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GALETS ROULÉS
CHATEAU DE REY (EARL)

Numéro de dépôt :
3145334
Date de dépôt :
04/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
04/02/2012
LES GALETS ROULÉS de CHATEAU DE REY (EARL

Présentation de la marque LES GALETS ROULÉS

Déposée le 4 février 2002 par la société CHATEAU DE REY (EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « LES GALETS ROULÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la société CHATEAU DE REY (EARL domicilié(e) MAS DE REY,66140 CANET - 66140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 363 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL CHATEAU DE REY, Monsieur PHILIPPE SISQUEILLE domicilié(e) MAS DE REY,66140 CANET EN ROUSSILLON - 66140 - France.

La marque LES GALETS ROULÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GALETS ROULÉS est expirée depuis le 4 février 2012.

CHATEAU DE REY (EARL a également déposé les autres marques suivantes : OH DE MUSCAT , OH D'ETE , OH DE GRENACHE , Kartouche ReYvolutionnaire


CHATEAU DE REY (EARL) - MAS DE REY,66140 CANET - 66140 - France - SIREN 410363725


EARL CHATEAU DE REY, Monsieur PHILIPPE SISQUEILLE - MAS DE REY,66140 CANET EN ROUSSILLON - 66140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée.